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Garde conjointe

Si vous êtes dans une situation de garde conjointe ou partagée, vous devez remplir un formulaire « Garde conjointe » (disponible à toutes les écoles). Ce formulaire permet de recueillir les détails sur les deux parents, y compris l'emplacement des services de garde en question. Il se pourrait que le transport ne soit pas disponible à chacune des adresses et seul ce formulaire permet au personnel des STSNPS d'évaluer telles demandes.

Si disponible, le transport doit utiliser des routes et des arrêts d'autobus existants : on ne modifie aucune route pour accommoder les situations de garde conjointe. Les dispositions doivent prévoir une pleine semaine à chaque adresse (du lundi au vendredi); pour des raisons de sécurité, on ne permet aucun accommodement pour jours spécifiques ou pour changements durant la semaine.

Pour tout renseignement additionnel ou toute question à cet égard, veuillez communiquer avec nous au 705-472-9070 ou par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Des informations supplémentaires peuvent être trouvées dans le document téléchargeable sur les directives d'éligibilité.

Formulaires de demande d'appel

Les appels peuvent être enregistrés par les parents ou les tuteurs auprès des services de transport scolaire Nipissing-Parry Sound dans les cas suivants:

  • où l'arrêt assigné présente un risque pour la sécurité de/des l'élève(s) et, en particulier, il y a des préoccupations concernant la sécurité d'un lieu d'embarquement ou de débarquement;
  • en contestant la distance de marche dans le système NPSSTS;
  • lors de la demande d'une exception aux directives des services de transport scolaire Nipissing-Parry Sound en raison de circonstances atténuantes;
  • lors de la demande d'un arrêt plus proche. Pour plus d'informations sur la directive Distance à un emplacement désigné, veuillez vous reporter à SL-003.

Complete the online forms below to request:

  • Demande de transport de courtoisie
  • Demande d’étude des distances de marche
  • Demande d’étude d'un arrêt d’autobus
  • Demande d’arrêt plus près

Formulaire de transport

Toutes les demandes de changement concernant le transport des élèves doivent être faites par l'intermédiaire de l'école. Veuillez contacter votre école pour remplir et signer un formulaire de transport (ou un formulaire de garde conjointe, le cas échéant).

Étapes à suivre :

1) Obtenez un formulaire de transport de votre école. Il peut être rempli sur place ou renvoyé à l'école une fois complété. 
2) Indiquez le nom de l'élève ou des élèves, l'adresse de l'école et du domicile, ainsi que toute autre information nécessaire. Si le lieu de prise en charge ou de dépose est autre que le domicile (par exemple, une garderie), veuillez indiquer les détails dans la partie centrale du formulaire. 
3) Veillez à indiquer au moins une méthode de contact, de préférence avec boîte vocale. 
4) Signez le formulaire et remettez-le à votre école, qui le transmettra par télécopieur à notre bureau. 
5) Prévoyez jusqu'à trois jours ouvrables complets à partir du moment où la télécopie est envoyée au bureau du STSNPS. 
6) Le personnel du STSNPS ou votre opérateur d'autobus vous appellera pour vous donner des détails. Les écoles ont également accès aux détails concernant le transport de tous leurs élèves le lendemain où un changement est effectué dans le système de planification du transport du STSNPS. Veuillez noter que l'arrêt de l'autobus peut ou non être situé à l'adresse que vous avez indiquée, car les arrêts communaux sont fréquemment utilisés.

Durant la rentrée scolaire

Nous ne modifions pas les routes de transport (c'est-à-dire qu'il n'y a pas de nouveaux arrêts d'autobus ou de changements de parcours) pendant les deux semaines précédant la rentrée scolaire et pendant les trois premières semaines de l'année scolaire. Les élèves ne seront placés qu'aux arrêts existants. Tous les changements demandés à cette période de l'année peuvent prendre plus de temps à gérer, qu'il y ait ou non un changement de route correspondant.

Notez SVP : Le transport est toujours soumis à l'éligibilité (basée sur les lignes directrices du STSNPS) et est fourni sur une base permanente et quotidienne. Seuls les changements permanents (c'est-à-dire les changements d'école, de résidence ou de lieu de garde) sont pris en compte. Les horaires (ex. garderie 2 jours/semaine) et les changements temporaires (ex. la personne qui s'occupe de l'enfant n'est pas en ville) ne sont pas pris en compte.

 

Admissibilité

Les STSNPS fournissent le transport uniquement sur une base du lundi au vendredi; on n'accommode pas les horaires et les besoins de transport temporaires.

On peut transporter tout ou toute élève d'une seule adresse à l'école et de l'école à une seule adresse, du lundi au vendredi. Celles-ci peuvent être deux adresses différentes, pourvu qu'elles soient situées à l'intérieur de la zone scolaire de l'école ou de la zone scolaire établie pour un programme spécialisé (tel que définie par le conseil scolaire en question) et hors des distances de marche de l'école pour leur niveau scolaire.

Il y a un processus différent pour les élèves dans des situations de garde conjointe ou partagée. La règle d'une semaine complète s'applique toujours, ainsi que d'autres conditions : cliquez ici pour plus amples détails au sujet des accommodements pour la garde conjointe.

Distances de marche :

Les distances de marche s'appliquent aux élèves de chacun des quatre conseils scolaires membres. Ces distances sont mesurées à partir de l'endroit où la voie d'accès à la propriété joint le chemin public, en suivant le trajet sécuritaire le plus court utilisant des voies publiques et des sentiers établis et entretenus. On n'assignera pas le transport aux élèves dont le domicile ou le service de garde (selon le cas) se situe à l'intérieur des distances de marche de l'école.

Niveaux Distance de
marche à l'école
Distance de marche
à l'arrêt (où possible)
maternelle/jardin 0,0 km 0,0 km
1e année 1,0 km 0,50 km
2e et 3e années 1,0 km 0,50 km
4e, 5e et 6e années 1,6 km 0,50 km
7e et 8e années 1,6 km 1,0 km
Secondaire 3,0 km 1,0 km

 

Notre site Web sur l'admissibilité (BusPlanner Web) présente le trajet utilisé pour la mesure (c'est-à-dire le trajet le plus court), mais vous préférerez peut-être une autre route. Parcourir la route que vous avez choisie pour le trajet de marche plusieurs fois durant l'été aidera au confort et à la sécurité de l'élève quand l'école commence à l'automne. Il y a aussi des ressources au sujet de la sécurité des piétons dans notre section « Règlements de sécurité » (par l'entremise de « Documents de sécurité » et « Liens de sécurité » dans la barre latérale rouge), lesquelles seront peut être utiles.

Si vous êtes la famille d'un ou une élève qui marche à l'école, pensez à faire une activité familiale du trajet de marche. Soyez prudents ou prudentes, amusez-vous et jouissez de l'air pur!

 

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Téléphone : 705-472-8840
Télécopieur : 705-472-3170
Sans frais : 1-833-622-1636
Adresse : 685, rue Bloem, bureau 201, North Bay, ON P1B 4Z5

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