RETARDS ET ANNULATIONS D'AUTOBUS - consultez les alertes du jour avant de vous rendre à l'arrêt Voir les alertes
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Directives et politiques

Nos décisions en matière de transport s’appuient sur des politiques approuvées par nos conseils scolaires membres. Cherchez ou parcourez les directives ci-dessous par thème.

Sécurité des élèves 13
SS - 001 - Retards ou annulations occasionnés par les intempéries14 juill. 2026260.9 KBPDF
SS - 002 - Transport en cas d'urgence14 juill. 202638.9 KBPDF
SS - 003 - Routes de marche exceptionnellement dangereuses14 juill. 202630.5 KBPDF
SS - 004 - Procédures de collision ou d'incident14 juill. 2026339.8 KBPDF
SS - 005 - Enfant disparu14 juill. 202639.1 KBPDF
SS - 006 - Les élèves de la maternelle et du jardin d'enfants doivent être accueillis à leur arrêt14 juill. 202672 KBPDF
SS - 007 - Procédures sur l'embarquement et le débarquement de jeunes élèves à l'école14 juill. 2026120.2 KBPDF
SS - 009 - Sièges d'appoint et sièges d'auto pour enfants14 juill. 2026158.4 KBPDF
SS - 011 - Utilisation de caméras vidéo14 juill. 202627.9 KBPDF
SS - 011 A - Utilisation de caméras vidéo - Procédures - Annexe A14 juill. 2026177.4 KBPDF
SS - 012 - Transport d'équipement et d'effets personnels en véhicules utilisés aux fins de transport scolaire14 juill. 2026117.8 KBPDF
SS - 012 A - Transport d'équipement et d'effets personnels en véhicules utilisés aux fins de transport scolaire - Annexe A14 juill. 2026123.4 KBPDF
SS - 015 - Déclaration des blessures d'élèves non liées à une collision (English)14 juill. 2026672.1 KBPDF
Admissibilité 5
EL - 001 - Admissibilité générale14 juill. 2026169.2 KBPDF
EL - 002 - Accommodements hors zone14 juill. 2026106.5 KBPDF
EL - 003 - Transport à titre de service de courtoisie14 juill. 2026110.5 KBPDF
EL - 004 - Garde conjointe14 juill. 2026106.5 KBPDF
EL - 006 - Procédures de retrait14 juill. 202666.2 KBPDF
Niveaux de services 8
SL - 001 - Changements temporaires ou transport personnalisé14 juill. 202668.5 KBPDF
SL - 002 - Durée des trajets et capacité des véhicules14 juill. 2026116.9 KBPDF
SL - 003 - Distance à un arrêt désigné14 juill. 2026131 KBPDF
SL - 005 - Plaintes et appels14 juill. 2026120.6 KBPDF
SL - 006 - Transport des élèves qui suivent un programme Coop14 juill. 202695.6 KBPDF
SL - 008 - Évaluation de la viabilité des routes14 juill. 2026145.5 KBPDF
SL - 009 - 1 - Utilisation de la propriété privée - Formulaire de libération14 juill. 2026200.8 KBPDF
SL - 009 - Utilisation de la propriété privée14 juill. 2026136.1 KBPDF
Services de transport accessibles 3
AC - 001 - Transport spécial pour l'élève ayant des besoins particuliers14 juill. 2026123.7 KBPDF
AC - 002 - Animaux d'assistance14 juill. 202633.3 KBPDF
AC - 003 - Premiers soins RCR et administration de l'EpiPen en cas d'urgence14 juill. 2026146.1 KBPDF
Rôles et responsabilités 8
RR - 001 - Responsabilités des parents/tuteurs/tutrices14 juill. 202666.9 KBPDF
RR - 002 - Responsabilités des élèves14 juill. 2026120 KBPDF
RR - 003 - Responsabilités du directeur ou de la directrice de l'école14 juill. 202625.1 KBPDF
RR - 004 - Responsabilités des STSNPS14 juill. 202627.1 KBPDF
RR - 005 - Responsabilités du transporteur14 juill. 202662.9 KBPDF
RR - 006 - Responsabilités des conducteurs ou conductrices14 juill. 202629.4 KBPDF
RR - 007 - Responsabilités du moniteur ou de la monitrice de route14 juill. 2026111.6 KBPDF
RR - 008 - Responsabilités des commissionnaires de point de transfert14 juill. 2026113.5 KBPDF
Administration publique 3
AP - 001 - Protection des renseignements recueillis sur le site web14 juill. 202667.1 KBPDF
AP - 002 - Confidentialité de l'information14 juill. 202674.2 KBPDF
AP - 003 - Prévention de l'intimidation et intervention14 juill. 202664.3 KBPDF